Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALMA VINO
M. MATHIEU DA SILVA
M. THOMAS MERCUSOT

Numéro de dépôt :
4283067
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
ALMA VINO de MATHIEU DA SILVA

Présentation de la marque ALMA VINO

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par monsieur MATHIEU DA SILVA et monsieur THOMAS MERCUSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALMA VINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur MATHIEU DA SILVA domicilié(e) 559 ROUTE DE BELUS - 40300 - CAGNOTTE - France et monsieur THOMAS MERCUSOT domicilié(e) 21 ROUTE DE MONTAUT - 40500 - SAINT SEVER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS MERCUSOT domicilié(e) 21 ROUTE DE MONTAUT - 40500 - SAINT-SEVER - France.

La marque ALMA VINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA VINO arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

MATHIEU DA SILVA a également déposé les autres marques suivantes : ET BIM


M. MATHIEU DA SILVA - 559 ROUTE DE BELUS - 40300 - CAGNOTTE - France

M. THOMAS MERCUSOT - 21 ROUTE DE MONTAUT - 40500 - SAINT SEVER - France


M. THOMAS MERCUSOT - 21 ROUTE DE MONTAUT - 40500 - SAINT-SEVER - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.