Marque expirée - Marque en non vigueur

Vins de Pissotte -monopole-
mathieu COIRIER

Numéro de dépôt :
3479458
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
Vins de Pissotte -monopole- de mathieu COIRIER

Présentation de la marque Vins de Pissotte -monopole-

Déposée le 2 février 2007 par mathieu COIRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins de Pissotte -monopole- »

Le déposant est mathieu COIRIER domicilié(e) 4 rue de la groye,85200 PISSOTTE - 85200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mathieu COIRIER domicilié(e) 15 rue des gélinières, la petite groie,85200 PISSOTTE - 85200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins de Pissotte -monopole- est expirée depuis le 2 février 2017.

mathieu COIRIER a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , CLUB 85 , SOLE MIO , Zen le vin , Mélusine


mathieu COIRIER - 4 rue de la groye,85200 PISSOTTE - 85200 - France


mathieu COIRIER - 15 rue des gélinières, la petite groie,85200 PISSOTTE - 85200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins), digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine, cidres.