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Marques déposées par monsieur MATHIEU Clément
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instable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

instable
M. MATHIEU Clément
M. LAURICHESSE Pierre

Numéro de dépôt :
3977874
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2023
instable de MATHIEU Clément

Présentation de la marque instable

Déposée le 28 janvier 2013 par monsieur MATHIEU Clément et monsieur LAURICHESSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « instable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont monsieur MATHIEU Clément domicilié(e) 4 Chemin des grandes coites - 79260 - LA CRECHE - France et monsieur LAURICHESSE Pierre domicilié(e) La Renaude - 16130 - VERRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHIEU Clément domicilié(e) 4 Chemin des grandes coites - 79260 - LA CRECHE - France.

La marque instable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque instable est expirée depuis le 28 janvier 2023.


M. MATHIEU Clément - 4 Chemin des grandes coites - 79260 - LA CRECHE - France

M. LAURICHESSE Pierre - La Renaude - 16130 - VERRIERES - France


M. MATHIEU Clément - 4 Chemin des grandes coites - 79260 - LA CRECHE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.