Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le PALET de PROVENCE
mathieu christian

Numéro de dépôt :
3733052
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
Le PALET de PROVENCE de mathieu christian

Présentation de la marque Le PALET de PROVENCE

Déposée le 26 avril 2010 par mathieu christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le PALET de PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est mathieu christian domicilié(e) 148 A Allée des Avettes - 04100 - MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mathieu christian domicilié(e) 148 A Allée des Avettes - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque Le PALET de PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le PALET de PROVENCE est expirée depuis le 26 avril 2020.


mathieu christian - 148 A Allée des Avettes - 04100 - MANOSQUE - France


mathieu christian - 148 A Allée des Avettes - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « HUILES ESSENTIELLES DE LAVANDE DE PROVENCE ».

Cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.