Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACM FRANCE
MATHIEU Christian

Numéro de dépôt :
3077138
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2011
ACM FRANCE de MATHIEU Christian

Présentation de la marque ACM FRANCE

Déposée le 18 janvier 2001 par MATHIEU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est MATHIEU Christian, domicilié(e) 725 Chemin des Roques, 06550 ROQUETTE/SIAGMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHIEU Christian - France.

La marque ACM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM FRANCE est expirée depuis le 18 janvier 2011.

MATHIEU Christian a également déposé les autres marques suivantes : ECOLOMETRE , REGALEXPRESS , LES REBUS CROISES , GEOPROF , TV AFFICHE , Le PALET de PROVENCE , PLATEFORME-USINES , FERMETURIER , GEOSPORTS , Lady Fitness Boxing


MATHIEU Christian - 725 Chemin des Roques, 06550 ROQUETTE/SIAGMES - France


MATHIEU Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Moteurs tubulaires pour électrification des stores et volets roulants Moteurs centraux pour électrification des rideaux métalliques.