Marque enregistrée - Marque en vigueur

Handisco
Monsieur Mathieu Chevalier
Monsieur Esteves Florian
Monsieur Gustave Burguet

Numéro de dépôt :
4484559
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
Handisco de Mathieu Chevalier

Présentation de la marque Handisco

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par monsieur Mathieu Chevalier, monsieur Esteves Florian, monsieur Gustave Burguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Handisco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Les déposants sont monsieur Mathieu Chevalier domicilié(e) 37 rue de Metz - 57300 - Hagondange - France, monsieur Esteves Florian domicilié(e) 1 rue du Pont de la Croix - 54000 - Nancy - France, monsieur Gustave Burguet domicilié(e) 44 Rue Stanislas - 54000 - Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Florian Esteves domicilié(e) 1 rue du Pont de la Croix - 54000 - Nancy - France.

La marque Handisco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handisco arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.


Monsieur Mathieu Chevalier - 37 rue de Metz - 57300 - Hagondange - France

Monsieur Esteves Florian - 1 rue du Pont de la Croix - 54000 - Nancy - France

Monsieur Gustave Burguet - 44 Rue Stanislas - 54000 - Nancy - France


Monsieur Florian Esteves - 1 rue du Pont de la Croix - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 27 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752577 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.