Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILC
Mathieu Calendini

Numéro de dépôt :
3861030
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2021
ILC de Mathieu Calendini

Présentation de la marque ILC

Déposée le 22 septembre 2011 par Mathieu Calendini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Mathieu Calendini domicilié(e) RN 198, Lieu-dit E Fureste - 20213 - FOLELLI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu Calendini domicilié(e) RN 198, Lieu-dit E Fureste - 20213 - FOLELLI - France.

La marque ILC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILC est expirée depuis le 22 septembre 2021.

Mathieu Calendini a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE LA LUMINEUSE , STRASBOURG L'EUROPEENNE , GREETINGS FROM , BORDEAUX LA BELLE ENDORMIE , SOUVENIRS DE , SOUVENIRS DE , I LOVE SUMMER TOUR , I BONIFACIO , NEGE , DEAUVILLE LA MONDAINE


Mathieu Calendini - RN 198, Lieu-dit E Fureste - 20213 - FOLELLI - France


Mathieu Calendini - RN 198, Lieu-dit E Fureste - 20213 - FOLELLI - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet partiel n°577097 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 2 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597826 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Aimants décoratifs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Préservatifs ; dispositifs prophylactiques, hygiéniques et contraceptifs ; appareils de massage ; appareils de massage personnel ; anneaux vibrants ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.