M. Mathieu Bret M. Clement Ors Mme. Emmanuelle Roques
Numéro de dépôt :
4313236
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par monsieur Mathieu Bret, monsieur Clement Ors, madame Emmanuelle Roques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Les déposants sont monsieur Mathieu Bret domicilié(e) 2 Chemin de Noulibos - 64450 - Miossens-Lanusse - France, monsieur Clement Ors domicilié(e) 5 allée de l'ile aux oiseaux - 33600 - Pessac - France, madame Emmanuelle Roques domicilié(e) 8 rue du luxembourg - 63800 - Cournon d'auvergne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathieu Bret domicilié(e) 2, chemin de noulibos - 64450 - MIOSSENS-LANUSSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313236.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.
M. Mathieu Bret - 2 Chemin de Noulibos - 64450 - Miossens-Lanusse - France
M. Clement Ors - 5 allée de l'ile aux oiseaux - 33600 - Pessac - France
Mme. Emmanuelle Roques - 8 rue du luxembourg - 63800 - Cournon d'auvergne - France
M. Mathieu Bret - 2, chemin de noulibos - 64450 - MIOSSENS-LANUSSE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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