Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par monsieur Mathieu BORDARAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MATHIEU KOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est monsieur Mathieu BORDARAUD domicilié(e) 1 impasse du Chaux Four - 54840 - VELAINE EN HAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACD, Monsieur Mickael MUNIN domicilié(e) 165 boulevard d'Haussonville - 54000 - NANCY - France.
La marque MATHIEU KOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03
Bandes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Disques compacts contenant de la musique; Disques [enregistrements sonores]; DVD préenregistrés contenant de la musique; Fichiers de musique téléchargeables; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet; Musique numérique téléchargeable; Vidéos comportant de la musique préenregistrée; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;
Livres de musique imprimés; Magazines de musique; photographies ; matériel pour artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Diffusion de musique; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition de musique numérique par télécommunications; Télécommunications ; communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
Composition de chansons; Composition de musique pour le compte de tiers; Composition de musique pour des tiers; Concerts donnés par des groupes de musique en tant que services de divertissement; Enregistrement de musique; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet; Mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine de la musique par le biais de réseaux informatiques; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] à partir de sites Web pour MP3; Mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique; Mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; Musique en direct; Organisation de concerts de musique radiodiffusés; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique; Production d'enregistrements sonores et vidéo à caractère éducatif; Production d'enregistrements vidéo et/ou sonores; Production d'enregistrements sonores; Production de bandes sonores à des fins de divertissement; Production de chansons de films; Publication de chansons; Services concernant les festivals de musique; Services d'enregistrement de sons; Services de composition [écriture] de chansons; Services de musique en direct; Services de musique numérique pour MP3 à partir de sites web [divertissement]; Services de production de musique; Services de studios d'enregistrement de musique; Services de studios d'enregistrement sonore; Spectacles de danse, de musique et de théâtre; Transcription de musique pour des tiers; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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