HORS CARTE
Présentation de la marque HORS CARTE
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par monsieur Mathieu Bernardon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORS CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS CARTE est expirée depuis le 23 juillet 2024.
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46