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Marques déposées par MATHIEU BAYOL
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TERRITOIRE ORIGINEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE ORIGINEL
MATHIEU BAYOL Agissant pour le compte de la société “ TERRITOIRE ORIGINEL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3474761
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/01/2017
TERRITOIRE ORIGINEL de MATHIEU BAYOL

Présentation de la marque TERRITOIRE ORIGINEL

Déposée le 16 janvier 2007 par MATHIEU BAYOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRITOIRE ORIGINEL »

Le déposant est MATHIEU BAYOL Agissant pour le compte de la société “ TERRITOIRE ORIGINEL ” en cours de formation domicilié(e) 193 Bis Av Jacques douzans, bat F apt 11,31600 MURET,France - 31600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHIEU BAYOL domicilié(e) 193 Bis Av Jacques douzans, bat F apt 11,31600 MURET,France - 31600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE ORIGINEL est expirée depuis le 16 janvier 2017.


MATHIEU BAYOL Agissant pour le compte de la société “ TERRITOIRE ORIGINEL ” en cours de formation - 193 Bis Av Jacques douzans, bat F apt 11,31600 MURET,France - 31600 - France


MATHIEU BAYOL - 193 Bis Av Jacques douzans, bat F apt 11,31600 MURET,France - 31600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.