Marque expirée - Marque en non vigueur
RELAIS DU PETIT BREUIL
Numéro de dépôt :
3388524
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
GTC ANGOULEME
Date d'expiration :
18/10/2015
Présentation de la marque RELAIS DU PETIT BREUIL
Déposée le 18 octobre 2005 par MATHIEU ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ANGOULEME), la marque française « RELAIS DU PETIT BREUIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS DU PETIT BREUIL est expirée depuis le 18 octobre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48