Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON MELAN MOUTET
M. Mathias Mélan Moutet

Numéro de dépôt :
4071537
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2024
MAISON MELAN MOUTET de Mathias Mélan Moutet

Présentation de la marque MAISON MELAN MOUTET

Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par monsieur Mathias Mélan Moutet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON MELAN MOUTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Mathias Mélan Moutet domicilié(e) 51 rue Vernouillet, 60230 - 51058 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathias Mélan Moutet domicilié(e) 51 rue Vernouillet, 60230 - 51058 - REIMS - France.

La marque MAISON MELAN MOUTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MELAN MOUTET est expirée depuis le 25 février 2024.


M. Mathias Mélan Moutet - 51 rue Vernouillet, 60230 - 51058 - REIMS - France


M. Mathias Mélan Moutet - 51 rue Vernouillet, 60230 - 51058 - REIMS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Récipients d'emballage en métal ;

Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Récipients d'emballage en matières plastiques.