Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES PLANTES VIEILLES
Numéro de dépôt :
1081060
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque DOMAINE DES PLANTES VIEILLES
Déposée le 20 décembre 1978 par monsieur MATHIAS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES PLANTES VIEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES PLANTES VIEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES PLANTES VIEILLES est expirée depuis le 20 décembre 1988.
MATHIAS Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031