Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC DES LOGES
Monsieur MATHIAS Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1514535
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/1999

Présentation de la marque PARC DES LOGES

Déposée le 9 février 1989 par monsieur MATHIAS Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARC DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MATHIAS Jean-Luc domicilié(e) Le Mont LUCENAY, 69480 ANSE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque PARC DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DES LOGES est expirée depuis le 9 février 1999.

MATHIAS Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : LOGES , INVESTIMUST , LES LOGES DU MONT BLANC


Monsieur MATHIAS Jean-Luc - Le Mont LUCENAY, 69480 ANSE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 8 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54464 - Publication au BOPI 1991-07-08

Inscription le 8 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54461 - Publication au BOPI 1991-07-08

Tous services d'hôtellerie et de restauration.