PARC DES LOGES
Présentation de la marque PARC DES LOGES
Déposée le 9 février 1989 par monsieur MATHIAS Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARC DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARC DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DES LOGES est expirée depuis le 9 février 1999.
MATHIAS Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 8 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54464 - Publication au BOPI 1991-07-08
Inscription le 8 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54461 - Publication au BOPI 1991-07-08