Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Coopérative de Création
M. Mathias Chaize Mlle Mélanie Morin
Numéro de dépôt :
3960796
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Coopérative de Création
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par monsieur Mathias Chaize et mademoiselle Mélanie Morin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Coopérative de Création »
Les déposants sont monsieur Mathias Chaize domicilié(e) 13 Quai de l'oise - 75019 - Paris - France et mademoiselle Mélanie Morin domicilié(e) 13 Quai de l'oise - 75019 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathias Chaize domicilié(e) 13 Quai de l'oise - 75019 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Mathias Chaize - 13 Quai de l'oise - 75019 - Paris - France
Mlle Mélanie Morin - 13 Quai de l'oise - 75019 - Paris - France
M. Mathias Chaize - 13 Quai de l'oise - 75019 - Paris - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680383 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
