Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ORGEVAL
MATHEZ S.A

Numéro de dépôt :
1509238
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1999

Présentation de la marque D'ORGEVAL

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) MATHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ORGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATHEZ domicilié(e) 20, rue Cantin, 92400 COURBEVOIE. - France.

La marque D'ORGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ORGEVAL est expirée depuis le 18 janvier 1999.

MATHEZ a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOTRUFFE


MATHEZ S.A - 20, rue Cantin, 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Truffes au chocolat, chocolats. Gelées, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.