Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INNOVA
Numéro de dépôt :
1028195
Date de dépôt :
22/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque INNOVA
Déposée le 22 septembre 1977 par monsieur MATHELIE-GUINLET Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque INNOVA est expirée depuis le 22 septembre 1987.
MATHELIE-GUINLET Max a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017