Déposée le 16 février 2004 par MATHE PATRICE ET LAURENT RAMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « 100% toulousaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est MATHE PATRICE ET LAURENT RAMON domicilié(e) RESIDENCE “ L'ALLÉE DES HORTENSIAS ” B60, 6 IMPASSE DES HORTENSIAS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE MATHE domicilié(e) RESIDENCE “ L'ALLÉE DES HORTENSIAS ” B60, 6 IMPASSE DES HORTENSIAS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
La marque 100% toulousaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% toulousaine est expirée depuis le 16 février 2014.
MATHE PATRICE ET LAURENT RAMON a également déposé les autres marques suivantes : 100% toulousain
MATHE PATRICE ET LAURENT RAMON - RESIDENCE “ L'ALLÉE DES HORTENSIAS ” B60, 6 IMPASSE DES HORTENSIAS,31200 TOULOUSE - 31200 - France
PATRICE MATHE - RESIDENCE “ L'ALLÉE DES HORTENSIAS ” B60, 6 IMPASSE DES HORTENSIAS,31200 TOULOUSE - 31200 - France
Inscription le 2 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441641 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Produits de l'imprimerie. Articles de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papiers carton ; boîtes en carton ou en papiers ; affiches ; albums ; cartes livres ; journaux prospectus, brochures ; calendriers ; sacs et sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chemises tee-shirt. Cuirs et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, porte-feuilles porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plages, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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