Déposée le 22 août 2003 par la société MATHE JEAN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « HIST WAR LES GROGNARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la société MATHE JEAN MICHEL domicilié(e) 7 CH PELOT LE VIEUX, Lieu dit LIEU DIT TIFFAUT,31450 FOURQUEVAUX - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 728 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHE JEAN MICHEL domicilié(e) 7 CH PELOT LE VIEUX, Lieu dit LIEU DIT TIFFAUT,31450 FOURQUEVAUX - 31450 - France.
La marque HIST WAR LES GROGNARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIST WAR LES GROGNARDS est expirée depuis le 22 août 2013.
MATHE JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : HISTWAR
MATHE JEAN MICHEL - 7 CH PELOT LE VIEUX, Lieu dit LIEU DIT TIFFAUT,31450 FOURQUEVAUX - 31450 - France - SIREN 442728200
MATHE JEAN MICHEL - 7 CH PELOT LE VIEUX, Lieu dit LIEU DIT TIFFAUT,31450 FOURQUEVAUX - 31450 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Ordinateurs. Appareils de jeux électroniques. Jeux informatiques. Jeux vidéo. Appareils de télécommunication. Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction, du son ou des images programmes informatiques. Logiciels téléchargés ou téléchargeables à partir de l'Internet. Publications sur des logiciels, téléchargés à partir de l'Internet. Logiciels de divertissement interactifs. Logiciels de commerce interactifs. Logiciels de base de données interactives. Données enregistrées de manière électronique à partir de l'Internet. Données enregistrées dans une forme exploitable par une machine à partir de l'Internet. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction et/ou la transmission du son et/ou des informations vidéo. Appareils pour l'enregistrement sonore et vidéo. Support d'enregistrement audio et/ou vidéo cédéroms. Logiciels de réalité virtuelle. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques optiques de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipement pour le traitement de données et ordinateurs. Supports d'enregistrement magnétiques. Disques acoustiques. Pièces et parties constitutives (supervision). Appareils et instruments de sauvetage et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses. Machines à calculer. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Extincteurs. Jeux. Jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Services de divertissement sous forme de jeux électroniques, d'ordinateurs et de jeux vidéo fournis par le biais de l'Internet et d'autres dispositifs de communication à distance. Jeux sur l'Internet (téléchargeables). Organisation de jeux. Services d'éducation et de divertissement sous forme de films cinématographiques, télévisés, numériques, sous forme de programmes radiophoniques et télévisés et de spectacle et pour l'offre d'information radio et de programmes de télévision, et shows et fournitures d'information via un réseau informatique, la télévision, le câble. Edition et production de films cinématographiques, télévisés, numériques et de programmes radiophoniques et de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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