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Marques déposées par MATHE EMMANUEL
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L'INDEPENDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INDEPENDANCE
MATHE EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3762030
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/08/2020
L\'INDEPENDANCE de MATHE EMMANUEL

Présentation de la marque L'INDEPENDANCE

Déposée le 25 août 2010 par MATHE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHE EMMANUEL domicilié(e) 95 Rue de Belle Rive - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MATHE Emmanuel domicilié(e) 95 Rue de Belle Rive - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque L'INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDEPENDANCE est expirée depuis le 25 août 2020.

MATHE EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : LA PROCESSION , CLEVENS , FOSSILE , TRIOLOGY , FONTLEVADE


MATHE EMMANUEL - 95 Rue de Belle Rive - 36000 - CHATEAUROUX - France


Mr MATHE Emmanuel - 95 Rue de Belle Rive - 36000 - CHATEAUROUX - France


Republication pour erratum - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Errata de la publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.