Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSILE
Mr MATHE Emmanuel

Numéro de dépôt :
3733094
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/04/2020
FOSSILE de MATHE Emmanuel

Présentation de la marque FOSSILE

Déposée le 26 avril 2010 par monsieur MATHE Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FOSSILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est monsieur MATHE Emmanuel domicilié(e) 95 Rue de Belle Rive - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MATHE Emmanuel domicilié(e) 95 Rue de Belle Rive - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque FOSSILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSILE est expirée depuis le 26 avril 2020.

MATHE Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LA PROCESSION , CLEVENS , L'INDEPENDANCE , TRIOLOGY , FONTLEVADE


Mr MATHE Emmanuel - 95 Rue de Belle Rive - 36000 - CHATEAUROUX - France


Mr MATHE Emmanuel - 95 Rue de Belle Rive - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; aperitifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.