Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMETYS
Mr MATHE Emmanuel

Numéro de dépôt :
99808247
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque AMETYS

Déposée le 12 août 1999 par monsieur MATHE Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMETYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est monsieur MATHE Emmanuel domicilié(e) 44 Rue Albert 1er, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Emmanuel MATHE - France.

La marque AMETYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETYS est expirée depuis le 12 août 2009.

MATHE Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LA PROCESSION , CLEVENS , FOSSILE , L'INDEPENDANCE , TRIOLOGY , FONTLEVADE , PAUL MONIER , L'Or DE BASTOR


Mr MATHE Emmanuel - 44 Rue Albert 1er, 17000 LA ROCHELLE - France


Mr Emmanuel MATHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).