Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT DU GOURMAND
Madame MATHAS Marguerite épouse DUTRUY

Numéro de dépôt :
1646047
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
GRAY
Date d'expiration :
10/01/1999
L\'ESCARGOT DU GOURMAND de MATHAS Marguerite épouse DUTRUY

Présentation de la marque L'ESCARGOT DU GOURMAND

Déposée le 10 janvier 1989 par madame MATHAS Marguerite épouse DUTRUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRAY), la marque française « L'ESCARGOT DU GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MATHAS Marguerite épouse DUTRUY domicilié(e) 23, Rue de la Gare, 70150 MARNAY - France.

La marque L'ESCARGOT DU GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT DU GOURMAND est expirée depuis le 10 janvier 1999.

MATHAS Marguerite épouse DUTRUY a également déposé les autres marques suivantes : L ESCARGOT DU GOURMAND


Madame MATHAS Marguerite épouse DUTRUY - 23, Rue de la Gare, 70150 MARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Conserves alimentaires d'escargots, plats cuisinés à base d'escargots, escargots préparés au beurre, surgelés ou frais