TAPIS VERT
Présentation de la marque TAPIS VERT
Déposée le 27 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPIS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAPIS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TAPIS VERT arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.
MATFER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299645 - Publication au BOPI 2005-10-24
Renouvellement sans limitation n°2055552 - Publication au BOPI 1995-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 19 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656335 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19
Renouvellement sans limitation le 10 août 2015 n°2594917 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-10