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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFER
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ELVEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELVEA
MATFER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1537197
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2019

Présentation de la marque ELVEA

Déposée le 20 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELVEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFER domicilié(e) 9 rue du Tapis Vert - 93260 - LES LILAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 015 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELVEA est expirée depuis le 20 juin 2019.

MATFER a également déposé les autres marques suivantes : IDENTIMARK , ALPHAMIX , BISTRO , TAPIS VERT , CALORIBAC , BRIOLAC , EXOPAP , TAPIS VERT , GAUFER , FKT


MATFER, Société par Actions Simplifiée - 9 rue du Tapis Vert - 93260 - LES LILAS - France - SIREN 562015875


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143105 - Publication au BOPI 1999-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403822 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503720 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.