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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFER
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CALORIBAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALORIBAC
MATFER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96640748
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2026

Présentation de la marque CALORIBAC

Déposée le 6 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALORIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFER domicilié(e) 9 rue du Tapis Vert - 93260 - LES LILAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 015 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CALORIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALORIBAC arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

MATFER a également déposé les autres marques suivantes : IDENTIMARK , ALPHAMIX , BISTRO , TAPIS VERT , ELVEA , BRIOLAC , EXOPAP , TAPIS VERT , GAUFER , FKT


MATFER, Société par Actions Simplifiée - 9 rue du Tapis Vert - 93260 - LES LILAS - France - SIREN 562015875


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322453 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 22 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444120 - Publication au BOPI 2006-11-22

Inscription le 21 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°450819 - Publication au BOPI 2007-03-21

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618341 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17

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