Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MATFER Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOQUE INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATFER Cie domicilié(e) 9-11, rue du Tapis Vert, 93260 LES LILAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque TOQUE INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATFER Cie S.A., société anonyme - 9-11, rue du Tapis Vert, 93260 LES LILAS - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine. Tous les produits précités étant en inox
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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