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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA
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SOYANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOYANCE
MATFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93487649
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2023

Présentation de la marque SOYANCE

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA domicilié(e) Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Bérénice AUBERT domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque SOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOYANCE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

MATFA a également déposé les autres marques suivantes : KITLAT , PIL PLEIN SOMMEIL , TRILATT' , DECOKIT , SARDEM , AMELINE , MORPHOZONE , EXPRESSION , DUVIVIER Les Matelas qui respirent la Santé , PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE


MATFA, Société par Actions Simplifiée - Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France - SIREN 545950222


SCHMIT-CHRETIEN, Bérénice AUBERT - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244398 - Publication au BOPI 2003-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429080 - Publication au BOPI 2006-02-28

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376616 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436432 - Publication au BOPI 2006-07-04

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532157 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-13

Ressorts en métal pour literie, quincaillerie métallique pour literie.Meubles, fauteuils, canapés, matelas, sommiers de lits, coussins, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement). Housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles (en matière plastique)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).