Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE
MATFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3266766
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/01/2024
PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE de MATFA

Présentation de la marque PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE

Déposée le 9 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA domicilié(e) Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE est expirée depuis le 9 janvier 2024.

MATFA a également déposé les autres marques suivantes : KITLAT , PIL PLEIN SOMMEIL , TRILATT' , DECOKIT , SARDEM , AMELINE , MORPHOZONE , EXPRESSION , DUVIVIER Les Matelas qui respirent la Santé , SOYANCE


MATFA, Société par Actions Simplifiée - Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France - SIREN 545950222


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446444 - Publication au BOPI 2007-01-09

Inscription le 9 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446445 - Publication au BOPI 2007-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2543952 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Quincaillerie métallique pour literie ; lattes métalliques pour sommiers, garnitures métalliques de lits et leurs parties constitutives ; roulettes de lits métalliques. Meubles ; glaces ; cadres en bois et en matière plastique ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; sommiers à lattes en bois ; lattes en bois ; embouts de lattes en matière plastique ; garnitures de lits non métalliques ; têtes et pieds de lits en bois ou en matière plastique ; roulettes de lits non métalliques ; oreillers ; traversins. Tissus d'ameublement ; couvertures de lits ; linge de maison ; linge de lits ; housses et taies pour coussins, oreillers et traversins ; dessus-de-lits ; draps ; parures de lits ; enveloppes de matelas ; toiles à matelas ; sacs de couchage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).