Déposée le 18 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LITERIE DUVIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA domicilié(e) Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque LITERIE DUVIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356075 - Publication au BOPI 2007-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32
Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436432 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429080 - Publication au BOPI 2006-02-28
Inscription le 7 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°468420 - Publication au BOPI 2008-02-07
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2017 n°2666158 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-08
Quincaillerie métallique pour literie. Sommiers métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garnitures métalliques de lit, et leurs parties constitutives. Meubles, glaces, cadres en bois et en matière plastique ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; sommiers à lattes en bois et lattes en bois ; embouts de lattes en matière plastique, garniture de lit non métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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