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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA
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KITLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KITLAT
MATFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94507882
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024

Présentation de la marque KITLAT

Déposée le 23 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA domicilié(e) Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque KITLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KITLAT est expirée depuis le 23 février 2024.

MATFA a également déposé les autres marques suivantes : PIL PLEIN SOMMEIL , TRILATT' , DECOKIT , SARDEM , AMELINE , MORPHOZONE , EXPRESSION , DUVIVIER Les Matelas qui respirent la Santé , PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE , SOYANCE


MATFA, Société par Actions Simplifiée - Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France - SIREN 545950222


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250946 - Publication au BOPI 2003-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417479 - Publication au BOPI 2005-09-05

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381899 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436431 - Publication au BOPI 2006-07-04

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2543950 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Structures métalliques pour literie.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Sommiers, literies (à l'exception du linge de lit), lattes de bois pour sommiers métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.