Marque renouvelée - Marque en vigueur

EOLE TRI.ACTIV SYSTEM
MATFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95553070
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2025

Présentation de la marque EOLE TRI.ACTIV SYSTEM

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EOLE TRI.ACTIV SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA domicilié(e) Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque EOLE TRI.ACTIV SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EOLE TRI.ACTIV SYSTEM arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

MATFA a également déposé les autres marques suivantes : KITLAT , PIL PLEIN SOMMEIL , TRILATT' , DECOKIT , SARDEM , AMELINE , MORPHOZONE , EXPRESSION , DUVIVIER Les Matelas qui respirent la Santé , PIL PROMOTION INDUSTRIELLE DE LA LITERIE


MATFA, Société par Actions Simplifiée - Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France - SIREN 545950222


SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2283910 - Publication au BOPI 2005-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429080 - Publication au BOPI 2006-02-28

Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436432 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486166 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409118 - Publication au BOPI 2005-03-15

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575785 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-14

Préparation insecticides, anti-acariens et anti-bactéries.Quincaillerie métallique pour literie.Sommiers métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garnitures métalliques de lit, et leurs parties constitutives.Meubles, glaces, cadres en bois et en matière plastique; literie (à l'exception du linge de lit); lits; sommiers à lattes en bois et lattes en bois; embouts de lattes en matière plastique, garniture de lit non métallique.Appareils de diffusion d'une préparation anti-acariens et anti-bactéries dans une literie, sous forme d'aérosol

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.