Déposée le 9 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « AMELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA domicilié(e) Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque AMELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATFA, Société par Actions Simplifiée - Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France - SIREN 545950222
SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429080 - Publication au BOPI 2006-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436432 - Publication au BOPI 2006-07-04
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559501 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-04
Quincaillerie métallique pour literie. Suspension de literie (ressorts). Sommiers métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garnitures métalliques de lit et leurs parties constitutives. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois et en matière plastique ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; oreillers ; sommiers de lits à lattes en bois et lattes en bois ; embouts de lattes en matière plastiques, garnitures de lits non métalliques. Tissus d'ameublement ; linge de maison, linge de lit ; literie (linge).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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