Déposée le 24 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ACTIVE AIR PRINCIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA domicilié(e) Route de Civray,
86350 JOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE,
Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann,
33300 BORDEAUX - France.
La marque ACTIVE AIR PRINCIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446444 - Publication au BOPI 2007-01-09
Inscription le 9 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446445 - Publication au BOPI 2007-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458983 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764100 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09
Pièce métallique permettant une aération continue du matelas sur lequel cette pièce est fixée. Quincaillerie métallique pour literie. Suspension métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garnitures métalliques de lits et leurs parties constitutives. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois et en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit), lits, matelas ; oreillers ; sommiers de lits à lattes en bois, embouts de lattes en matières plastiques, garniture de lit non métalliques Lits, sommiers, matelas orthopédique et pour soins médicaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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