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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
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TARTIPOUSS'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTIPOUSS'
MATERNE Société Anonyme
DIEPAL

Numéro de dépôt :
1376305
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque TARTIPOUSS'

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) MATERNE et DIEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTIPOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2077346) - France et DIEPAL,, domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2077031) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque TARTIPOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTIPOUSS' est expirée depuis le 22 octobre 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , MILLE FAÇONS D'AIMER LES FRUITS


MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2077346) - France

DIEPAL - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saône (dossier no 2077031) - France - SIREN 7



Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1996 n°2077031 - Publication au BOPI 1996-10-18

Renouvellement sans limitation n°2077346 - Publication au BOPI 1996-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261396 - Publication au BOPI 1998-08-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.