Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANTE NADINE
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96635425
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque TANTE NADINE

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TANTE NADINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TANTE NADINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTE NADINE est expirée depuis le 17 juillet 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Confitures et compotes