Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
/
SORBOFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORBOFRUIT
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1382009
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque SORBOFRUIT

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SORBOFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2077347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2077347) - France.

La marque SORBOFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SORBOFRUIT est expirée depuis le 26 novembre 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS' , MILLE FAÇONS D'AIMER LES FRUITS


MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2077347) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2077347) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1996 n°2077347 - Publication au BOPI 1996-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261396 - Publication au BOPI 1998-08-28

Glaces comestibles, glaces et plus spécialement les ingrédients à base de fruits pour glaciers et pâtissiers.