Déposée le 1 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) MATERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLUMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2090811) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2090811) - France.
La marque SOLUMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2090811) - France - SIREN 327095956
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2090811) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 1997 n°2090811 - Publication au BOPI 1997-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257185 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257184 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 12 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61291 - Publication au BOPI 1992-03-12
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, notamment assaisonnements de malt, gâteaux de malt, malt remplacant le café; malt pur concassé, à cuire, extraits de germes de malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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