Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MATERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLEIL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2118589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2118589) - France.
La marque SOLEIL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2118589) - France - SIREN 327095956
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2118589) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1998 n°2118589 - Publication au BOPI 1998-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256865 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04
Confitures et conserves de fruits, compotes de pommes et de fruits, pulpes de fruits, fruits au sirop et au naturel; purées de fruits, crèmes de marrons, pâtes de fruits, fruits confits, jus de fruits et sirops de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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