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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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POMPOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMPOTE
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1589146
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2030
POMPOTE de MATERNE

Présentation de la marque POMPOTE

Déposée le 27 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque POMPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMPOTE arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161713 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157428 - Publication au BOPI 1993-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 22 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265318 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 28 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253713 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 28 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253712 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435633 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Inscription le 20 mars 2020 - Changement d'adresse n°783053 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-20

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743676 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.