Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
/
POM'POTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POM'POTES
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4296283
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2026
POM\'POTES de MATERNE

Présentation de la marque POM'POTES

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POM'POTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque POM'POTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'POTES arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de fruits ou de légumes ; confitures ; compotes ; salades de fruits ; lait ; produits laitiers ; desserts à base de lait ou de produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; yaourt ; crème ; crème artificielle [succédanés de produits laitiers] ; milk-shakes à base de crème glacée ; yaourts de type crème dessert ; lait fermenté ; lait fermenté aromatisé ;

Gâteaux ; gaufres ; pain ; préparations faites de céréales ; bouillie alimentaire à base de lait ; pâtes de fruits [confiserie] ; gruaux pour l'alimentation humaine ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; coulis de fruits [sauces] ; crêpes [alimentation] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pâtisserie ; biscuiterie ; confiserie ; chocolat ; glaces alimentaires ; gâteaux de riz ; gâteaux de semoule ; desserts à base de céréales ; riz au lait ; crème anglaise ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; petits fours [pâtisserie] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; boissons à la crème glacée ; barres de crème glacée ; confiserie à base de crème glacée ; crème dessert ;

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; lait d'amandes (boisson) ; boissons à base de petit lait ; nectars de fruits ; orgeat ; limonades ; sodas ; sorbets (boissons) ; extraits de fruits sans alcool ; cocktails sans alcool ; smoothies aux fruits.