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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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Pom'Potes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pom'Potes
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3319222
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/10/2024
Pom\'Potes de MATERNE

Présentation de la marque Pom'Potes

Déposée le 19 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pom'Potes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Pom'Potes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pom'Potes est expirée depuis le 19 octobre 2024.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567100 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11

Inscription le 13 octobre 2014 - Changement d'adresse n°632984 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Fruits conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; desserts à base de fruits, confitures, compotes.