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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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Pom'Potes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pom'Potes
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3241073
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/08/2023
Pom\'Potes de MATERNE

Présentation de la marque Pom'Potes

Déposée le 8 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pom'Potes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Pom'Potes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pom'Potes est expirée depuis le 8 août 2023.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460566 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2013 n°2526022 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-28

Fruits conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; desserts à base de fruits, confitures, compotes.