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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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POM POTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM POTES
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3159799
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/04/2022
POM POTES de MATERNE

Présentation de la marque POM POTES

Déposée le 16 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « POM POTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque POM POTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM POTES est expirée depuis le 16 avril 2022.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460566 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 25 janvier 2007 - Gage constitué n°448255 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 3 février 2011 - Gage constitué n°542093 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 3 février 2011 - Gage radié n°542092 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 11 janvier 2012 - Erratum;Gage constitué n°566922 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496782 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 24 juillet 2012 - Gage constitué n°579763 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Inscription le 20 décembre 2013 - Gage constitué n°615273 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-20

Inscription le 23 juillet 2015 - Constitution de gage n°651812 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Inscription le 23 juillet 2015 - Radiation de gage n°651809 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660031 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Fruits conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; desserts à base de fruits, confitures, compotes.