Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLEIN FRUIT
MATERNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3512984
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
PLEIN FRUIT de MATERNE

Présentation de la marque PLEIN FRUIT

Déposée le 11 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PLEIN FRUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST - 69760 - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488207 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Confitures et gelées.