Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
/
Mr POTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mr POTES
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3257560
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/11/2023
Mr POTES de MATERNE

Présentation de la marque Mr POTES

Déposée le 18 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Mr POTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Mr POTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mr POTES est expirée depuis le 18 novembre 2023.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS' , MILLE FAÇONS D'AIMER LES FRUITS


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460566 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 20 août 2013 n°2537637 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-20

Fruits conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits, desserts à base de fruits, confitures, compotes.