Déposée le 12 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MATERNE-FRUIBOURG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST (dossier no 2391868) - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391868) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATERNE Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST (dossier no 2391868) - 69760 - France - SIREN 398404194
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391868) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation n°2128211 - Publication au BOPI 1998-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391868 - Publication au BOPI 2008-12-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°264792 - Publication au BOPI 1998-10-19
Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, compotes;lait et produits laitiers à base de ou contenant des fruits;conserves de fruits. Biscuits, pâtisseries, confiseries, tous ces produits contenant ou étant à base de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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