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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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MATERNE-FRUIBOURG
Marque expirée - Marque en non vigueur

MATERNE-FRUIBOURG
MATERNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1508235
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
MATERNE-FRUIBOURG de MATERNE

Présentation de la marque MATERNE-FRUIBOURG

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATERNE-FRUIBOURG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST (dossier no 2391868) - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391868) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MATERNE-FRUIBOURG est expirée depuis le 12 janvier 2019.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci,69760 LIMONEST (dossier no 2391868) - 69760 - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391868) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation n°2128211 - Publication au BOPI 1998-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391868 - Publication au BOPI 2008-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°264792 - Publication au BOPI 1998-10-19

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, compotes;lait et produits laitiers à base de ou contenant des fruits;conserves de fruits. Biscuits, pâtisseries, confiseries, tous ces produits contenant ou étant à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.