Déposée le 31 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MATERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MATERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 398404194
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04
Renouvellement sans limitation n°2107312 - Publication au BOPI 1998-12
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355387 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460566 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 20 novembre 2003 - Changement de dénomination n°382047 - Publication au BOPI 2003-11-20
Inscription le 3 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249704 - Publication au BOPI 1998-02-03
Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26
Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 25 janvier 2007 - Gage constitué n°448255 - Publication au BOPI 2007-01-25
Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Inscription le 3 février 2011 - Gage radié n°542092 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Gage constitué n°542093 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 11 janvier 2012 - Erratum;Gage constitué n°566922 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11
Inscription le 24 juillet 2012 - Gage constitué n°579763 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24
Inscription le 20 décembre 2013 - Gage constitué n°615273 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-20
Inscription le 23 juillet 2015 - Radiation de gage n°651809 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23
Inscription le 23 juillet 2015 - Constitution de gage n°651812 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23
Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660031 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2676810 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-26
Produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de chocolat;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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