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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3279497
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/03/2024
Marque figurative de MATERNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279497.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2024.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°405845 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546165 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13

Fruits conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; desserts à base de fruits, confitures, compotes.